Le CNB publie un avis sur les indicateurs de bruit
17/06/2019
Lors de son Assemblée plénière qui s’est réunie le 12 juin 2019 sous la présidence de Christophe Bouillon, député de Seine-Maritime, le Conseil National du Bruit (CNB) a adopté, à l’unanimité, un avis relatif aux indicateurs de bruit. Il s’agissait notamment de tenir compte des attentes croissantes exprimées par les riverains de voir leur gêne, liée au nombre et aux caractéristiques des « pics de bruit », mieux prise en considération.
Après avoir effectué une revue, aux niveaux national et international, des principaux indicateurs utilisés à des fins de réglementation ou de recommandation, la commission santé environnement du CNB a conduit une analyse simplifiée de leur pertinence en prenant en compte les critères de représentativité, d’opérationnalité et d’utilité, et en s’appuyant sur plusieurs cas opérationnels d’étude. Ces travaux lui ont permis d’émettre quatre recommandations préliminaires et générales sur le sujet des indicateurs de bruit.
1ère recommandation : Encourager l’utilisation des indicateurs événementiels et des indicateurs statistiques en complémentarité des indicateurs énergétiques
Les indicateurs dits « événementiels » qui s’intéressent aux caractéristiques des pics de bruit ainsi que les indicateurs statistiques qui permettent de les dénombrer ou d’étudier la variabilité des niveaux de bruit au cours d’une période donnée s’avèrent être très complémentaires des indicateurs dits « énergétiques », largement utilisés dans la réglementation et qui s’intéressent à la dose de bruit (ou bruit moyen dans le langage courant) sur une période donnée. Le CNB encourage vivement les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et l’ensemble des professionnels de l’acoustique à recourir à une utilisation conjointe de ces différents types d’indicateurs, en mesure comme en modélisation. Cela permettra d’améliorer la compréhension, de renforcer l’information et d’améliorer le porter à connaissance que ce soit dans les études de diagnostics, dans la surveillance de long terme ou dans les études prospectives. Il apparaît par ailleurs très utile de croiser l’évaluation spatiale de ces indicateurs (cartes de bruit) avec les données de population afin de disposer d’indicateurs d’impact, permettant d’évaluer et de comparer les effets de différentes variantes d’un projet.
2nde recommandation : Mieux tenir compte de la variabilité de l’exposition au bruit et du ressenti au cours du temps
Le CNB recommande de mieux tenir compte de la variabilité des situations d’exposition au bruit et de ressenti en fonction de la modulation dans le temps des trafics ou des régimes de fonctionnement des activités, de la saisonnalité ou des différentes configurations météorologiques, ainsi que des périodes de plus forte sensibilité au bruit des riverains. Pour cela, les indicateurs doivent pouvoir être évalués à des pas de temps fins (par jour, par période de la journée, voire par heure ou quart d’heure), et non uniquement en moyenne sur l’année, comme cela est généralement d’usage actuellement. L’introduction, dans les dispositifs de gestion ou de régulation de bruit, d’une approche statistique tenant compte de la distribution des valeurs des indicateurs au cours du temps et permettant, le cas échéant, la mise en place de quotas de nombres admissibles de dépassements par période, doit être encouragée.
3ème recommandation : Lancer des études complémentaires et développer les méthodes
La plupart des études qui se sont intéressées aux relations entre le bruit, la gêne et la santé ont été conduites en utilisant des indicateurs énergétiques pour quantifier l’exposition des populations, et se sont limitées au domaine des bruits des transports. Le CNB suggère donc aux acteurs du domaine de la santé environnement de lancer des appels à projet de recherche permettant de financer des études complémentaires, en axant les priorités sur les volets suivants :
L’identification des indicateurs, notamment événementiels, les plus adaptés à traduire la gêne ressentie ainsi que ceux qui présentent les plus fortes corrélations avec les effets du bruit sur la santé.
La caractérisation de l’exposition aux bruits d’origine comportementale, issus du voisinage ou de la vie locale, et de leurs impacts sur la gêne et la santé.
L’étude de l’impact des composantes fréquentielles (notamment des basses fréquences), des tonalités marquées ou encore des bruits solidiens ainsi que des vibrations dans la gêne ressentie et les effets induits sur la santé.
Le CNB recommande par ailleurs d’encourager la recherche opérationnelle en matière de développement des méthodes de surveillance et d’évaluation (méthodologies et outils) afin de permettre l’utilisation des indicateurs événementiels en complémentarité des indicateurs énergétiques, tant dans le domaine de la mesure que de la modélisation.
4ème recommandation : Améliorer la pédagogie autour des indicateurs de bruit
Le CNB considère enfin que la question des indicateurs joue un rôle central dans la bonne appropriation des problématiques de bruit par l’ensemble des parties prenantes et dans l’instauration d’un dialogue et d’une concertation de qualité. Il souligne le besoin de renforcement de la pédagogie dans ce domaine complexe et technique et propose l’élaboration d’un guide tout public en la matière.
Les membres du CNB se sont par ailleurs déclarés très favorables à poursuivre leurs travaux afin de compléter cet avis par des propositions plus opérationnelles et plus précises afin d’accompagner la montée en puissance de la mobilisation des pouvoirs publics sur le sujet.
